Le droit des auteurs sur leurs oeuvres
Par Mister V, mercredi 1 mars 2006 à 20:20 :: DADVSI :: #42 :: rss
Je dits souvent que je ne suis pas convaincu par la licence globale, sans trop expliquer. Voici un point.
Le droit d'auteur est fait pour protèger les auteurs en leurs permettant un contrôle sur leurs oeuvres.
En gros, il est interdit de reproduire, ou de diffuser une oeuvre sans avoir obtenu l'accord de l'auteur (ou une personne désigné par l'auteur). Cette règle possède des exceptions (copie privée, citations....), mais la base est là, et est fondamentale !!
Il me semblerait normal qu'un auteur qui ne souhaite pas être diffusé à la radio ne le soit pas.
Il me semblerait normal qu'un auteur, qui ne souhaite pas que tel morceau qu'il à joué soit diffusé, puisse empêcher cette diffusion.
Et donc il me semble normal qu'un auteur qui ne souhaite pas être diffusé sur les réseaux P2P ne le soit pas.
Or la licence globale ne permet absolument pas un tel controle.
La solution apporté par les editeurs pour ce problème serait les DRM (du coup, si les DRM étaient fonctionnels, les reseaux P2P ne pauseraient plus de problèmes). Mais malheureusement, je concidère cette solution inacceptable. Les DRM ne peuvent pas être acceptés à mon gout.
Donc nous somme effectivement confronté à un réel problème ici, qui peut à mon avi être résolu de deux manière :
Soit on reconcidère le droit d'auteur, en présument qu'a partir du moment ou un auteur à publié une oeuvre, celle-ci devient en partie publique. L'auteur aurait donc toujours les droits sur son oeuvre, mais ne pourrait pas interdir la diffusion de type partage (donc sur des réseaux de type P2P). Il devra donc être rémunéré pour ces difusions, mais ne pourra pas interdire celles-ci (il me semble qu'il y a déjà quelque chose se rapprochant de ça dans la loi actuelle, par exemple pour les difusions radio). Je n'aborde pas ici les problèmes de mesure de cette diffusion qui doit permettre de rémunérer l'auteur, c'est une question technique.
Soit on met en place un système permettant aux auteurs de garder le controle sur leurs oeuvres, tout en évitant tous les problèmes liés aux DRM (en gros, refus de tout cryptage des données car l'utilisateur doit pouvoir lire les données par lui même ou avec ses propre outils comme il peut lire un livre). On tombe alors sur la proposition que je faisais d'un système d'information sur les droits liés à l'oeuvre, appuyé par des outils respectueux des droits, par defaut au moins (au lieu d'un système de réprétion).
Dans le premier cas on verrait alors un système de licence globale se mettre en place.
Dans le deuxième cas, le P2P tournerait toujours, mais ne poserait plus de problème, et il serait inutile de mettre en place une rémunération de type licence globale.
Donc la question de la licence globale est plutôt secondaire. La vrai question est plutôt sur la forme que doit prendre le droit d'auteur.
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